Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE
LA COUR D'ORGERES, SARL

Numéro de dépôt :
4048345
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
La Cour d\'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE de LA COUR D\'ORGERES

Présentation de la marque La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE

Déposée le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'ORGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'ORGERES domicilié(e) ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 260 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COUR D'ORGERES, Mme INDEKEU MARIE CHARLOTTE domicilié(e) ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France.

La marque La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE est expirée depuis le 19 novembre 2023.

LA COUR D'ORGERES a également déposé les autres marques suivantes : Sublime Détox , So Nut , embrasse-moi , CAJOLE-MOI , ODE A L'AMOUR , Passionnément , PINACOTONKA , La Cour d'Orgères , I LOVE QUIBERON , UN POT DE BONHEUR


LA COUR D'ORGERES, SARL - ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 440260933


LA COUR D'ORGERES, Mme INDEKEU MARIE CHARLOTTE - ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.